top of page

MENTIONS LÉGALES

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le responsable du présent site internet est :

Galicyo

  • Statut : auto entreprise

  • SIREN : 910427178

  • Numéro de téléphone : 06 98 90 47 53

  • Nom de l'hébergeur du site : www.wix.com

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, vidéos, animations, sons, ainsi que leur mise en forme sont la propriété de Galicyo à l’exception des marques, logos, images ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et qui sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Un certain nombre d’images proviennent de photothèques où Galicyo ou ses ayant droits en ont acquis les droits d’utilisation. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments contenus dans le site est strictement interdite sans l’accord par écrit de Galicyo. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Litiges

Les présentes conditions du site www.galicyo.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

bottom of page